Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pommes d'Apéro
Duchemin, sarl

Numéro de dépôt :
4368601
Date de dépôt :
14/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2027
Pommes d\'Apéro de Duchemin

Présentation de la marque Pommes d'Apéro

Déposée par voie électronique le 14 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duchemin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pommes d'Apéro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duchemin domicilié(e) rue de la 15ème division écossaise - 14210 - Tourville sur Odon - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 720 922 000 14 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS DUCHEMIN, M. Christian Duchemin domicilié(e) rue de la 15 ème division écossaise - 14210 - Tourville sur Odon - France.

La marque Pommes d'Apéro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pommes d'Apéro arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.

Duchemin a également déposé les autres marques suivantes : La ferme du Val d'Odon , MODUBAT


Duchemin, sarl - rue de la 15ème division écossaise - 14210 - Tourville sur Odon - France - SIREN 43872092200014


ETS DUCHEMIN, M. Christian Duchemin - rue de la 15 ème division écossaise - 14210 - Tourville sur Odon - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ;

Apéritifs sans alcool.